Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS Voies Navigables
Monsieur François Rivas

Numéro de dépôt :
4562736
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
SOS Voies Navigables de François Rivas

Présentation de la marque SOS Voies Navigables

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par monsieur François Rivas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS Voies Navigables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur François Rivas domicilié(e) 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Rivas SASU, Monsieur François Rivas domicilié(e) 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France.

La marque SOS Voies Navigables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS Voies Navigables arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

François Rivas a également déposé les autres marques suivantes : Marin'Elsass , ms excess , relax companion , Perle d'Elsass , Relaxation Entreprise , Best Way Home


Monsieur François Rivas - 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France


François Rivas SASU, Monsieur François Rivas - 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.